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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT
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ETERPLAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETERPLAN
ETERMAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1465957
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2027

Présentation de la marque ETERPLAN

Déposée le 4 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETERPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) 3 rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ETERPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETERPLAN arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

ETERMAT a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , COLORISOL , SILCANE , ETERCOLOR , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY , FIBROCIMENT


ETERMAT, Société par actions simplifiée - 3 rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 433998762


Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement sans limitation n°2095606 - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2007 n°2349921 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658987 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Inscription le 26 février 2020 - Modification d'un mandataire n°781211 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Matériaux de construction non métalliques, plaque plane à base de fibres et de liant hydraulique pour plafonds et autres éléments de construction.